Marque expirée - Marque en non vigueur

AUTOBAN
SARL AUTOBAN SARL

Numéro de dépôt :
95596948
Date de dépôt :
07/11/1995
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/11/2015

Présentation de la marque AUTOBAN

Déposée le 7 novembre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AUTOBAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AUTOBAN »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AUTOBAN domicilié(e) 39 BOULEVARD FRANÇOIS GROSSO,06000 NICE (dossier no 2299191) - 06000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 821 920 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL AUTOBAN domicilié(e) 39 BD FRANÇOIS GROSSO,06000 NICE (dossier no 2299191) - 06000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 37

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AUTOBAN est expirée depuis le 7 novembre 2015.

AUTOBAN a également déposé les autres marques suivantes : BAN AUTOBAN , CENTRE CARA


SARL AUTOBAN SARL - 39 BOULEVARD FRANÇOIS GROSSO,06000 NICE (dossier no 2299191) - 06000 - France - SIREN 311821920


SARL AUTOBAN - 39 BD FRANÇOIS GROSSO,06000 NICE (dossier no 2299191) - 06000 - France


Renouvellement sans limitation le 18 octobre 2005 n°2299191 - Publication au BOPI 2005-10-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-34

Publication - Publication le 22 déc. 1995 au BOPI 1995-51

Appareils de radio pour véhicules Services de carrosserie, construction et réparation.Pièces détachées à savoir: les parties constitutives des moteurs de véhicules terrestres

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.